Charte des données personnelles

Charte des données personnelles Mes Lentilles par OPTIC par PREVIFRANCE

Décembre 2024

Conformément à la réglementation en vigueur, et en particulier au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 («RGPD»), PREVIFRANCE Services Santé vous informe de vos droits.

 

1. Pourquoi recueillons-nous vos données personnelles ?

Vous êtes prospect, client ? Quelle que soit votre situation, nous recueillons et traitons vos « données personnelles».

Pourquoi ? Tout simplement parce qu'elles sont nécessaires pour respecter nos obligations légales, procéder à la vente de nos produits et mieux vous connaître.

Gérer le contrat de vente et respecter nos obligations légales.

Vos données personnelles nous sont indispensables pour vous identifier comme pour conclure et mener à bien une vente sur notre site internet. 

Mieux vous connaître...et vous servir

Dans le cadre de notre activité de vente de dispositif médical, vos données personnelles seront collectées et utilisées pour :

• l'étude de vos besoins et de votre profil, pour vous conseiller et vous proposer les produits les plus adaptés.
• l'établissement dun devis personnalisé.
• la gestion de la vente et la livraison des biens.

Protéger vos données

Votre confiance pour traiter vos données de santé nous est précieuse. Afin d'assurer la protection de vos données nous nous réservons le droit d'effectuer des traitements sur ces dernières.

Les données concernées sont votre adresse IP ainsi que l'horodatage des pages consultées. 

 

 

2. Caractère obligatoire ou facultatif des informations

Les informations présentées comme obligatoires (contractuelles et réglementaires) sont nécessaires à la bonne exécution de votre contrat. Le caractère obligatoire ou facultatif des données personnelles est indiqué sur les formulaires. L'absence des informations obligatoires pourrait entrainer l'impossibilité de souscrire le contrat, et de profiter de nos produits. 

 

Qui peut consulter ou utiliser vos données personnelles ?

PREVIFRANCE Services Santé, le personnel habilité et le personnel habilité des prestataires extérieurs.

Les entités PREVIFRANCE (Mutuelle PREVIFRANCE, Mutuelle PREVIFRANCE Services Santé, PREVIFRANCE Courtage, PREVIFRANCE Association, Fondation PREVIFRANCE, Fonds de dotation Mutuelle PREVIFRANCE) ci-après nommées PREVIFRANCE, mais aussi tous les services chargés du contrôle, le personnel habilité en charge de la lutte contre la fraude, de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme et du contrôle interne, les inspecteurs, enquêteurs, experts et auditeurs, le personnel habilité de la Direction Générale, de la direction Technique, et le peronnel habilité des prestataires extérieurs. 

En aucun cas vos données personnelles ne sont collectées et/ou cédées à des tiers à votre insu.

PREVIFRANCE Services Santé travaille avec des partenaires de confiance afin de vous proposer des services de qualité, parmi eux, nos prestataires cookies. 

4. Combien de temps sont conservées vos données personnelles ?

Vous êtes prospect ou nous n'avons pas pu conclure un contrat. 

Les données utilisées à des fins de prospection et d'information commerciale sont conservées trois ans après le dernier contact à l'initiative du prospect. 

Vous êtes client.

Les données nécessaires à la gestion de votre achat et des services associés sont conservées pendant toute la durée du processus et jusqu'à l'expiration des délais de prescriptions légales. 

 

5. Quelle sécurité pour vos données ?

PREVIFRANCE Services Santé met en place des mesures organisationnelles et techniques pour préserver la sécurité de vos données. Les données sensibles font l'objet de mesures de sécurité spécifiques. Pour renforcer la sécurité et la confidentialité de vos données, PREVIFANCE Services Santé a mis en place des dispositifs d'accès restreint aux données. Ainsi, vos données sont uniquement visibles par un personnel habilité et sensibilisé aux questions de protection des données personnelles. En cas de violation de vos données personnelles, nous avons l'obligation de le notifier à la CNIL et de vous en informer dans les meilleurs délais pour vous permettre de prendre les mesures utiles. 

 

6. Pourquoi utilisons-nous des cookies?

Lors de votre navigation sur le Web, des témoins de connexion ou cookies sont déposés sur votre ordinateur. De manière générale, un témoin de connexion est un fichier texte déposé sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient notamment :

• Le nom du serveur qui l'a écrit :
  • le plus ouvent un identifiant sous forme de N° unique,
  • éventuellement une date d'expiration. 
• La finalité de ces fichiers diffère selon leur type :
  • les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site,
  • les cookies fonctionnels qui gardent en mémoire vos choix (ex : choix de la langue, le nom d'utilisateur),
  • les cookies de performance qui permettent d'améliorer le fonctionnement du site ou encore d'analyser son utilisation,
  • les cookies publicitaires qui nous permettent de vous présenter les publicités les plus pertinentes en fonction de vos centres d'intérêts et de votre navigation sur internet.

L'ensemble de nos cookies ainsi que leurs finalités sont détaillés et consultables dans la notice dédiée. 

A noter : Un témoin de connexion ou cookie ne permet en aucun cas de visualiser ou d'enregistrer les accès ou mots de passe à des espaces personnels. 

7. Données personnelles : quels sont vos droits ?

Consulter, modifier, effacer...Pour autant que le permet la réglementation en vigueur sur la protection des données, vous disposez de nombreux droits concernant l'utilisation qui est faite de vos données :

Le droit d'accès : vous pouvez nous demander si nous traitons des données vous concernant et lorsque c'est le cas, vous pouvez obtenir l'accès auxdites données ainsi que les informations liées au traitement de celles-ci (finalités, catégories de données, catégories de destinataires, durée de conservation ou critères de détermination de la durée, existence de transfert hors UE, source en cas de collecte indirecte et garanties associées, rappels de vos droits).

Le droit de rectification : vous pouvez demander la rectification des informations inexactes vous concernant si celles-ci sont obsolètes ou erronées, ou demander à ce que vos données incomplètes soient complétées, y compris en fournissant une déclaration complémentaire. Dans le cas de l'excercice de ce droit, nous notifierons à chaque destinaire auquel vos données ont été communiquées toute rectification de données, à moins qu'une telle communication se révèle impossible ou exige des efforts disproportionnés.

Le droit d'opposition au traitement de vos données personnelles : par exemple, lorsque vos données personnelles ne sont pas utiles à la gestion de votre contrat de vente ou au respect d'une obligation légale ou ne sont plus nécessaires à notre relation contractuelle. Ce droit est ouvert lorsque le traitement est fondé sur notre intérêt légitime ou l'exécution d'une mission d'intérêt public, ainsi qu'en cas de traitement de vos données à des fins de prospection commerciale y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection. De plus, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site www.bloctel.gouv.fr.

Le droit à l'effacement, lorsqu'il y a un motif prévu par la loi, tel que par exemple : l'inutilité des données ou le retrait de votre consentement pour les traitements fondés sur ce dernier, si vous vous opposez au traitement à des fins de prospection commerciale, ou si vous vous opposez à un traitement pour une autre finalité et qu'il n'existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement. Dans le cas de l'exercice de ce droit, nous notifierons à chaque destinataire auquel vos données ont été communiquées tout effacement de données, à moins qu'une telle communication se révèle impossible ou exige des efforts disproportionnés.

Le droit à une utilisation restreinte, lorsque les données ne sont pas nécessaires ou ne sont plus utiles à notre relation contractuelle, ou que vous êtes opposé à un traitement fondé sur notre intérêt légitime, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable du traitement prévalent sur les vôtres. Dans le cas de l'exercice de ce droit, nous notifierons à chaque destinataire auquel vos données ont été communiquées toute limitation du traitement effectué, à moins qu'une telle communication se révèle impossible ou exige des efforts disproportionnés.

Le droit à la «portabilité», c'est à dire la possibilité de nous demander de communiquer vos données à la personne de votre choix, sur simple demande. Ce droit ne concerne que le cas où le traitement est effectué à l'aide de procédés automatisés et sur la base de votre consentement ou de l'exécution d'un contrat.

Le droit de changer d'avis, et de retirer le consentement que vous nous aviez donné pour traiter vos données, notamment lorsque vous nous avez autorisé à traiter vos données à des fins de prospection commerciale, et ce gratuitement à tout moment et sans motif. 

Le droit de définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données après votre décès.

Le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle, telle que la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en France. 

Enfin, le site de la CNIL vous renseignera en détail sur vos droits et tous les aspects légaux liés à vos données personnelles : www.cnil.fr

 

8. Transfert de vos données à l'étranger

PREVIFRANCE Services Santé, se réserve le droit, de transférer vos données personnelles à ses partenaires à l'étranger, dans les pays mettant en oeuvre des mesures protectrices pour vos données personnelles équivalentes au cadre législatif Européen. 

Tous les transferts vers les Etats-Unis ne se font qu'avec des sociétés faisant partie du «data privacy framework», et attestant d'une sécurité forte pour vos données appliquant une politique de gestion équivalente à l'Union Européenne. Vous pouvez consulter la liste des sociétés faisant partie du data privacy framework ici : https://www.dataprivacyframework.gouv/list

PREVIFRANCE ne transmettra jamais vos données personnelles sans votre autorisation explicite au préalable. 

9. Qui est responsable de vos données ?

PREVIFRANCE Services Santé

80 rue Matabiau - BP 71269 31012 TOULOUSE cedex 6

Délégué à la Protection des données : 

MUTUELLE PREVIFRANCE

Protection des données 80 rue Matabiau - BP71269 31012 TOULOUSE cedex 6

Mail : protection.donnees@previfrance.fr

10. Comment exercer vos droits ?

Question, réclamation, demande de modification...pour toutes ces situations, il vous suffit d'écrire :

Par mail à : protection.donnees@previfrance.fr

Par courrier à : MUTUELLE PREVIFRANCE - Protection des données 80, rue Matabiau - BP71269 31012 TOULOUSE cedex 6

Pour toutes vos démarches, n'oubliez pas de joindre un justificatif d'identité. 

En cas de réclamation et si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez vous adresser à la CNIL. Pour exercer votre droit d'accès aux données collectées dans le cadre de la lutte anti-blanchiment et anti-terroriste, adressez-vous directement à la CNIL.

La présente charte ainsi que la notice qui la complète :

Notice relative aux cookies,

sera actualisée en fonction des évolutions législatives et réglementaires ou pour prendre en compte tout changement lié à l'organanisation de PREVIFRANCE Services Santé, offres et produits proposés.

 

Gestion des cookies

Qu'est-ce que les cookies ?

Lors de la consultation de notre site, meslentilles.previfrance.fr, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre terminal par le serveur du site que vous consultez et il a pour but de collecter diverses informations relatives à la navigation sans pour autant identifier le visiteur (il ne contient ni noms ou prénoms). La durée de vie maximale d'un cookie est de 13 mois après le premier dépôt dans votre équipement. Certains cookies sont indispensables à l'utilisation du site, d'autres permettent d'optimiser et de personnaliser les contenus affichés.

A quoi servent les cookies utilisés par notre site ?

3 types de cookies, répondant aux finalités détaillées ci-dessous, peuvent ainsi être enregistrés dans votre terminal lorsque vous accèdez à nos services à l'occasion d'une visite sur notre site internet. 

Les cookies techniques

Les cookies techniques représentent les cookies strictement indispensables à la navigation sur notre site, ils permettent de donner accès et d'utiliser les principlaes fonctionnalités spécifiques. Pour nous, ces cookies nous permettent de reconnaître et signaler votre passage sur telle ou telle page, afin d'améliorer votre confort de navigation :

• Adapter la présentation de notre site sur les différents formats d'affichage (ordinateur, tablette, mobile) et système d'exploitation utilisé.
• Mémoriser les mots de passe et autres informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le site (demande de devis ou accès à vos espaces personnels).
• Mise en oeuvre des mesures de sécurité. A savoir : ces cookies ont une durée de vie très courte, au minimum ils durent le temps d'une session et, au maximum, une année.

Les cookies de mesure d'audience / Analytiques

Nos cookies de mesure d'audience sont émis par nous ou nos prestataires techniques dans le but d'évaluer l'audience de nos différents contenus et rubriques du site. Nous ne collectons pas de données personnelles et ces cookies ne permettent pas de suivre votre navigation sur d'autres sites.

Nos outils de mesure d'audience sont déployés pour :

• Etablir des statistiques et des volumes de fréquentation (rubriques et contenus visités, parcours, nombre de visites...) afin de permettre l'amélioration de l'intérêt et de l'ergonomie des services.
• Détecter les éventuels problèmes de navigation.
• Mesurer l'efficacité de nos campagnes d'emailing pour nous permettre d'engager des actions commerciales et de communication pertinentes en fonction des informations collectées.

Les cookies publicitaires

Les cookies publicitaires sont déployés sur notre site afin de vous proposer des publicités ciblées, permettant ainsi une expérience personnalisée, et la proposition de publicités plus adaptées à vos besoins. Contrairement aux cookies techniques, ces cookies sont tout à fait optionnels et votre consentement est nécessaire à leur dépôt. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement et ne plus recevoir de cookies publicitaires.

 

Votre choix concernant les cookies

Sachez qu'il est tout à fait possible de limiter les traces de sa navigation web sur les différents navigateurs. Habituellement, les cookies tiers ne sont pas nécessaires pour profiter des ressources disponibles sur internet. Pour limiter vos traces, il suffit de paramétrer le logiciel de navigation utilisé afin d'être informé préalablement de l'envoi d'un cookie par notre site et être ainsi en mesure de les accepter ou des les refuser. Cependant, un tel paramétrage pourrait entraîner un dysfonctionnement de l'utilisation de certaines fonctionnalités du site.

En utilisant meslentilles.previfrance.fr, vous consentez expressément au traitement de vos données (adresse IP, pages visitées, type de navigateur...) par Google dans les conditions et les finalités présentées ci-dessus. Si vous souhaitez tout de même configurer votre navigateur, nous vous suggérons de consulter la démarche à suivre pour les différents navigateurs sur la page dédiée de la CNIL à cette adresse : htts://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Nos partenaires cookies 

Afin de proposer la meilleure expérience possible, meslentilles.previfrance.fr sélectionne avec attention ses partenaires, cette sélection s'applique également au niveau de la sélection de nos partenaires de cookies tiers : 

• Matomo : Partenaire de choix pour le suivi et l'analyse de données, l'ensemble des données traitées par Matomo sont anonymisées, afin d'assurer une meilleure protection de vos données.
• Google Tag Manager : Ce cookie nous permet d'analyser votre activité sur le site meslentilles.previfrance.fr afin de vous proposer une offre la plus adaptée.
• Facebook Pixel : Ce cookie nous permet de vous proposer un contenu publicitaire adapté et personnalisé avec les différents supports déployés par Meta et leurs réseaux sociaux. Meta fait également partie du data privacy framework et garantit la sécurité de vos données.
• YouTube : Afin de vous faire découvrir notre contenu, des cookies YouTube peuvent être déposés avec votre accord.Youtube fait partie du groupe Google, et propose alors une garantie de la sécurité de vos données.

L'ensemble de ces cookies peut être activé ou désactivé à tout moment. Ces derniers sont regroupés de façon claire et illustrée afin de faciliter la compréhension de leurs finalités et enjeux.

Nos traceurs

Les traceurs présents sur notre site et explicités à la fin de cette page, afin de faciliter la compréhension de la finalité de chacun d'entre eux. Le tableau suivant renseigne le nom du traceur, son objectif et sa durée de vie sur votre appareil. 

Pour aller plus loin...

Si vous souhaitez obtenir davantage d'informations sur l'utilisation des cookies, nous vous conseillons de vous rendre sur la page dédiée de la Commision Nationale de l'Information et des Libertés (CNIL) à l'adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi

Les traceurs déployés :

Cookie	Domaine	Description	Durée	Type
Incap_ses_*	meslentilles.previfrance.fr	Pare-feu DDos d'Incapsula qui permet de mettre en lien les requêtes https et les sessions.	Session	Nécessaire
_gcl_au	meslentilles.previfrance.fr	Google tag manager déploie ce cookie pour estimer l'efficacité des publicités sur les sites utilisant leurs services.	3 mois	Publicitaire
Axeptio_cookies	meslentilles.previfrance.fr	Axeptio déploie ce cookie afin de permettre le consentement.	6 mois et 1 semaine	Fonctionnels
Axeptio_authorized_vendors	meslentilles.previfrance.fr	Axeptio déploie ce cookie pour savoir à qui votre consentement a été donné.	6 mois et 1 semaine	Fonctionnels
Axeptio_all_venders	meslentilles.previfrance.fr	Axeptio déploie ce cookie pour la liste des autres cookies tiers.	6 mois et 1 semaine	Fonctionnels
_pk_id.2.14f0	meslentilles.previfrance.fr	Ce cookie anonyme est déposé par Matomo pour la mesure d'audience	1 an et 24 jours	Analytique
_pk_ses.2.l4f0	meslentilles.previfrance.fr	Ce cookie anonyme est déposé par Matomo pour la mesure d'audience	1 heure	Analytique
YSC	meslentilles.previfrance.fr	Ce cookie est déposé par YouTube pour pouvoir tracé les vues de la plateforme	Session	Publicitaire
VISITOR_PRIVACY_METADATA	meslentilles.previfrance.fr	YouTube déploie ce cookie afin de pouvoir stocker les consentements de l'utilisateur	6 mois	Publicitaire
VISITOR_INFO1_LIVE	meslentilles.previfrance.fr	Un cookie déposé par YouTube pour mesurer la bande passante afin de déterminer la version du lecteur vidéo utilisé	6 mois	Publicitaire
Yt_remote_device_id	meslentilles.previfrance.fr	YouTube déploie ce cookie afin de stocker la préférence de lecture de la vidéo implémenté	Jamais	Fonctionnel
Yt_remote_connected_devices	meslentilles.previfrance.fr	YouTube déploie ce cookie afin de stocker la préférence de lecture de la vidéo implémenté	Jamais	Fonctionnel
Ytidb_LAST_RESULT_ENTRY_KEY	meslentilles.previfrance.fr	Ce cookie est utilisé par YouTube pour stocker l'historique de l'utilisateur et d'améliorer son importance.	Jamais	Fonctionnel
Yt_remote_session_app	meslentilles.previfrance.fr	YouTube déploie ce cookie afin de stocker la préférence de lecture de la vidéo implémenté	Session	Fonctionnel
Yt_remote_cast_installed	meslentilles.previfrance.fr	YouTube déploie ce cookie afin de stocker la préférence de lecture de la vidéo implémenté	Session	Fonctionnel
Yt_remote_session_name	meslentilles.previfrance.fr	YouTube déploie ce cookie afin de stocker la préférence de lecture de la vidéo implémenté	Session	Fonctionnel
Yt_remote_fast_check_period	meslentilles.previfrance.fr	YouTube déploie ce cookie afin de stocker la préférence de lecture de la vidéo implémenté	Session	Fonctionnel